SINE SILEO, SARL, 240B CHEMIN DE LACOSTE, VAL BRIAN
Numéro de dépôt :
3862276
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Présentation de la marque BAD TASTE FACTORY
Déposée le 28 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BAD TASTE FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO domicilié(e) - 26400 - GRANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 186 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE SILEO, 240B CHEMIN DE LACOSTE, VAL BRIAN domicilié(e) - 26400 - GRANE - France.
La marque BAD TASTE FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINE SILEO, SARL, 240B CHEMIN DE LACOSTE, VAL BRIAN - 26400 - GRANE - France - SIREN 528186349
SINE SILEO, 240B CHEMIN DE LACOSTE, VAL BRIAN - 26400 - GRANE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
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